PLU 2015 : MODIFICATION N°1 ET RÉVISION ALLÉGÉE : VOTE EN CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU 18/10/2018

Notre Fédération des CIQ du Pays d’Aix nous a communiqué les informations :

PLU 2015 : modification n°1 et révision allégée n°1 : vote en Conseil de la Métropole du 18 octobre 2018

Vous trouverez en PJ les textes des délibérations votées par le Conseil de la Métropole AMP le 18 octobre 2018 :

•  Modification n° 1 du PLU 2015 :  ICI
• révision allégée n° 1 du PLU 2015 : ICI

Nous ne connaissons pas la date de la publication de ces délibérations, qui initie la mise en oeuvre réglementaire de ces textes. Nous vous la communiquerons ultérieurement.